Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site aipassiverevenue.pro est édité par :

• Raison sociale : AIPassiveRevenue SAS
• Forme juridique : Société par actions simplifiée
• Capital social : 10 000 euros
• Siège social : 8 rue Edmé Moreau, 51100 Reims, France
• SIREN : 892 456 731
• SIRET : 892 456 731 00024
• RCS : Reims B 892 456 731
• Numéro de TVA intracommunautaire : FR69892456731
• Téléphone : +33 3 26 48 72 15
• E-mail : [email protected]
• Directrice de la publication : Élodie Marceau, Présidente
• Activité : Studio pédagogique d'écoute passive et de lecture lente
• NDA (organisme de formation) : 44 51 28391 51 — DREETS Grand Est

Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l'État.

2. Hébergeur

Le site est hébergé par :

• Raison sociale : OVH SAS
• Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
• Téléphone : +33 9 72 10 10 07
• Site web : www.ovh.com

3. Objet du site

Le site aipassiverevenue.pro a pour objet de présenter les activités pédagogiques du studio AIPassiveRevenue : salon d'écoute, cabinet de lecture, programmes d'écoute passive, lecture lente de monographies et livraisons éditoriales hebdomadaires. Ce site ne propose aucune activité financière, aucun conseil en investissement, aucun programme de placement et aucune promesse de revenu monétaire.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site aipassiverevenue.pro — textes, graphismes, logos, images, structure, mise en page — est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable d'AIPassiveRevenue SAS, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les monographies et articles cités dans le cadre des programmes pédagogiques restent la propriété de leurs auteurs et éditeurs respectifs. Leur consultation au cabinet de lecture ne confère aucun droit de reproduction aux participants.

5. Limitation de responsabilité

AIPassiveRevenue SAS s'efforce d'assurer l'exactitude des informations publiées sur ce site, mais ne saurait garantir l'absence d'erreurs ou d'omissions. L'éditeur décline toute responsabilité en cas d'interprétation erronée du contenu du site conduisant un visiteur à croire à une offre de nature financière. En cas de doute, le visiteur est invité à contacter directement le studio ou à consulter la FAQ.

Les liens hypertextes éventuellement présents vers des sites tiers n'engagent pas la responsabilité d'AIPassiveRevenue SAS quant à leur contenu.

6. Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées via ce site est décrit dans notre politique de confidentialité. Pour toute question relative à vos données, contactez-nous à [email protected].

7. Cookies

Le site utilise des traceurs décrits dans notre politique de cookies. Lors de votre première visite, un bandeau vous permet d'accepter, de refuser ou de paramétrer les traceurs non essentiels.

8. Droit applicable et juridiction

Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige relatif à l'utilisation du site, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents de Reims seront seuls compétents.

9. Médiation et réclamations

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige. AIPassiveRevenue SAS s'engage à répondre aux réclamations écrites dans un délai de trente jours.

Pour toute réclamation relative à une confusion entre notre activité pédagogique et une offre financière, vous pouvez également saisir la DGCCRF.

10. Crédits

Conception et rédaction : AIPassiveRevenue SAS
Photographies : studio AIPassiveRevenue, Reims
Typographies : Cormorant Garamond, EB Garamond (Google Fonts)